Bulletin Vol.32 No 2 – Octobre 2022

ASSOCIATION HENRI CAPITANT – Section Québécoise

www.HenriCapitant.ca

I. JOURNÉES COLOMBIENNES DU 3 AU 5 OCTOBRE 2022

Les Journées de l’Association Capitant ont eu lieu à Bogota du 3 au 5 octobre 2022. Ces Journées inauguraient, sur le thème des Plateformes, le nouveau format adopté. De l’avis général, ces Journées furent un vif succès et ont été notamment l’occasion de recevoir comme conférencier inaugural Monsieur Luc Julia, spécialiste de l’intelligence artificielle et créateur de Siri. Les rapporteurs québécois pour ces Journées étaient :

1. Les acteurs :

• Charlaine Bouchard, Professeure, Faculté de droit à l’Université Laval

• Sophie Verville, Professeure, Faculté de droit à l’Université Laval

• Les opérations :

• Vincent Gautrais, Professeur, Faculté de droit à l’Université de Montréal

• Le traitement des données à caractère personnel :

• Gaële Gidrol-Mistral, Professeure, Département des sciences juridiques à l’Université du Québec à Montréal

• Anne-Sophie Hulin, Professeure, Faculté de droit à l’Université Sherbrooke

•  Le droit de la concurrence :

• Charlaine Bouchard, Professeure, Faculté de droit à l’Université Laval

• Sophie Verville, Professeure, Faculté de droit à l’Université Laval

Le groupe québécois était constitué d’un peu plus de 10 personnes. Nous remercions l’ensemble des participant.e.s, ainsi que le groupe colombien pour le formidable accueil.

II. JOURNÉES POLONAISES

Les Journées internationales 2023 auront lieu en Pologne dans la ville de Lodz du 5 au 7 juin 2023 sur le thème de la responsabilité environnementale, lequel sera subdivisé en trois parties : 1) Responsabilité environnementale en droit civil; 2) Responsabilité environnementale en droit pénal; 3) Responsabilité environnementale en droit administratif.

Celles et ceux qui sont intéressé.e.s à agir comme rapporteur.e.s sur l’un des trois ateliers sont invité.e.s à le communiquer à Benoît Moore (benoit.moore@judex.qc.ca).

Les personnes qui désirent participer aux Journées doivent obligatoirement en avertir Mme Lise Cummings (lise.cummings@umontreal.ca). Une liste courriel sera constituée par la suite et les informations concernant le Congrès seront uniquement envoyées aux personnes y figurant.

III. JOURNÉES BILATÉRALES

Le groupe québécois travaille actuellement à la prochaine Journée bilatérale avec le groupe lyonnais de notre Association. Celle-ci aura lieu à l’automne prochain sur le thème de la réforme du droit de la famille et des personnes. Nous vous tiendrons informé.e.s dès que les sous-thèmes seront identifiés.

MERCI À TOUTES ET À TOUS!

Ce contenu a été mis à jour le 24 octobre 2022 à 11 h 35 min.